Règlement intérieur

5. DISCIPLINE

5.1 Tenue et comportement

• Les participants sont invités à se présenter en tenue décente, et avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’organisme et/ou sur le lieu de la formation.

• Les participants doivent utiliser les cendriers extérieurs, les contrainte poubelles et d’une façon générale tout équipement prévu pour maintenir la propreté des abords du site de formation.

• Les participants s’interdisent un comportement susceptible de gêner le voisinage (bruit, propreté, stationnement, circulation).

• L’usage du téléphone portable est interdit pendant les formations. Cependant, le vibreur peut être activé pour répondre à une urgence.

• La publicité commerciale, la propagande politique, syndicale ou religieuse sont également interdites.

 

5.2 Horaires, Absences, Retard

• Les horaires de formation sont fixés en collaboration entre l’établissement d’accueil et l’organisme de formation, et portés à la connaissance des participants quinze jours avant le début de la formation. Il est possible de modifier ces horaires à la demande d’un ou plusieurs participants, via une fiche « modification des horaires » jointe au dossier du formateur. Cette fiche doit comporter les horaires demandés, et la fiche doit impérativement être validée par la direction ou par une personne de la hiérarchie avant d’entrer en application ;

• En cas de retard au stage, les participants doivent avertir en premier lieu le formateur, lequel informera la direction de l’établissement ou une personne de la hiérarchie ;

• En cas d’absence non justifiée, une fiche « procédure de gestion des abandons » est complétée par le formateur qui en informe la direction ou une personne de la hiérarchie ainsi que le responsable formation de D.P. Gestion ;

• En cas de retard ou d’absence, l’organisme de formation ne saurait être tenu pour responsable ;

• Par ailleurs, les participants sont tenus de remplir et signer obligatoirement la « feuille d’émargement » au début de chaque demi-journée de formation (matin et après-midi) eu fur et à mesure du déroulement de la formation.

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5.3 Accès au lieu de formation

• Les participants ont accès au lieu de formation exclusivement pour suivre le stage auquel ils sont inscrits. Sauf autorisation expresse de la direction, ou du responsable de l’organisme de formation, les participants ayant accès au lieu de formation pour y suivre le stage ne peuvent :

  • Y entrer ou t demeurer à d’autres fins,

  • Y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à la formation, non inscrites au stage qu’ils suivent (personnes de leur famille, amis …) ou de marchandise destinée à être vendue au personnel ou aux participants,

  • Introduire dans l’établissement un animal même de très petite taille, causer du désordre et d’une manière générale, faire obstacle au bon déroulement du stage ;

  • Quitter le lieu de formation sans autorisation des personnes habilitées à la donner.

 

5.4 Utilisation du matériel

• Chaque participant a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les participants son tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet.

• A la fin de la formation, les participants sont tenus de restituer tout matériel et document en sa possession et appartenant à D.P. Gestion et Services, sauf les documents pédagogiques distribués durant la formation.

 

5.5 Usage et moyens informatiques

• Il est interdit conformément à la législation en vigueur de télécharger illégalement, ou de consulter des sites ayant un caractère discriminatoire, pornographique ou portant atteinte à la personne.

 

5.6 Enregistrement

• Certaines parties de la formation peuvent être filmées pour le besoin pédagogique en cours de formation avec l’accord de l’établissement. Cependant, il est formellement interdit, sauf dérogation expresse et écrite de la direction de l’établissement d’accueil d’emporter et/ou conserver l’enregistrement pour son utilisation lors d’une formation ultérieure.

 

5.7 Documentation pédagogique

• La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation est protégée au titre des droites d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour le strict usage personnel. Toute reproduction ou diffusion pour un autre usage est strictement interdite.

 

5.8 Responsabilité de l’organisme de formation en cas de vol ou endommagement des biens personnels des participants

• L’organisme de formation D.P. Gestion et Services décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou détérioration des objets personnels de toute natures déposés par les participants dans les locaux de formation (salle de cours, salle de réunion, vestiaires, parc de stationnement…).